Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

 

Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash




L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente information et s'engage à la respecter.

Respect de la législation relative aux droits d'auteur

L'ensemble des lois et règlements en vigueur, applicables à Internet, sont applicables
au site apase-association.fr, notamment l'article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle
qui prévoit que toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur
ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction,
l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction
par un art ou un procédé quelconque .

Toutes les informations ou documents contenus dans le site apase-association.fr
ainsi que tous les éléments créés pour le site sont :
soit la propriété de l'association APASE,
soit la propriété de l'un quelconque de ses adhérents,
soit la propriété d'ALTRIDEA, la société conceptrice du site,
soit la propriété de tiers que nous remercions vivement de nous en autoriser l'utilisation.
et font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction.

Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent,
aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter ces pages, n'est conféré à
quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation,
totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit,
et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site apase-association.fr
qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le
Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative
à la protection juridique des bases de données.
A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Les marques de l'Association pour l'Amélioration de la Sécurité et de l'Environnement (APASE),
la marque ALTRIDEA, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées par
l'Association et/ou ses membres respectifs et/ou des établissements tiers privés ou publics
(dont, notament, les sigles des villes de Rosny sous Bois et Neuilly Plaisance).

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos,
seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de l'APASE
ainsi que d'ALTRIDEA est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles
L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en va de même pour tout élément (image, illustration, photographie, animation, texte, ...) figurant sur l'une quelconque des pages
du site apase-association.fr, appartenant à leurs propriétaires respectifs.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée,
à ne pas utiliser le site apase-association.fr pour transmettre par quelque procédé que ce soit
(courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus…
destinés à modifier, détruire ou limiter les fonctionnalités du site apase-association.fr
ou de l'une quelconque de ses composantes.

l'APASE se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer
immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit,
et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et règlements
en vigueur et notamment aux réglementations décrites ci-dessus.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser l'un des contenus du site (texte, image…),
il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de l'APASE et d'ALTRIDEA,
en écrivant à l'Association à l'adresse ci dessous :

APASE
60-62 rue de l'Etang à l'Eau
93110 Rosny sous Bois

ou en envoyant un courrier électronique au webmestre disponible à l'adresse suivante : http://www.altridea.fr

  Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site apase-association.fr en direction d'autres
ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse.
Toutefois, l'association APASE et/ou ALTRIDEA n'étant pas éditeur de ces sites, il ne peuvent en
contrôler le contenu. En conséquence, l'APASE et/ou ALTRIDEA ne pourront en aucun cas être tenus
pour responsables du contenu des sites ainsi accessibles.

Les utilisateurs et visiteurs du site apase-association.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place
un lien hypertexte ouvrant l'une quelconque des pages du site apase-association.fr sans l'autorisation
préalable et écrite de l'association APASE et/ou d'ALTRIDEA. Toute demande de mise en place d'un
tel lien hypertexte doit être adressée au Directeur de Publication du site apase-association.fr,
Président de l'Association, ainsi qu'à ALTRIDEA.


  L'Association pour l'Amélioration de la Sécurité et de l'Environnement (APASE)
se réserve le droit de modifier la présente information à tout moment.
L'utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.


   Le droit applicable en cas de litige est le droit français.


   Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du tribunal de BOBIGNY (France) pour l'APASE et/ou de BOBIGNY (France) pour ALTRIDEA.


Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash



Entrez dans une communauté soucieuse de votre tranquillité
et de la qualité de votre cadre de vie : rejoignez nous !

Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash





Copyright © ALTRIDEA pour APASE - tous droits réservés - Notice Légale - Plan du site - Contacts -Ce site utilise des effets sonores.